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Divorce

fille et garçon se tenant la main
Divorce

La garde des enfants au moment du divorce

août 30, 2022 Magali Sanches Commentaires fermés sur La garde des enfants au moment du divorce
Avant ou pendant le divorce, les parents sont confrontés à un dilemme qui est celui de la garde des enfants. Ils ne doivent pas oublier leurs droits et obligations envers leurs enfants pendant leur vie […]
Divorce

Quelles sont les erreurs à éviter avant un divorce ?

juillet 14, 2022 Magali Sanches Commentaires fermés sur Quelles sont les erreurs à éviter avant un divorce ?
Dans la majorité des cas, les procédures de divorce peuvent prendre assez de temps et se montrer déconcertantes. Ce qui amène beaucoup de personnes à commettre quelques erreurs pouvant fragiliser leur situation de personnes en […]
Divorce

Pourquoi la consommation de CBD entraîne le divorce

juillet 9, 2022 Magali Sanches Commentaires fermés sur Pourquoi la consommation de CBD entraîne le divorce
Depuis quelque temps, les produits CBB ont le vent en poupe. Pour cause, le cannabidiol phytocannabinoïde est une substance ayant de nombreuses propriétés. neuroprotectrices, antioxydants, anti inflammatoires, ce sont les bénéfices que vous pouvez tirer […]
Divorce

Dans quel cas la loi autorise le divorce par faute?

juin 30, 2022 Magali Sanches Commentaires fermés sur Dans quel cas la loi autorise le divorce par faute?
Le divorce est une situation malencontreuse qui arrive, dans certains couples. Plusieurs éléments peuvent amener cet état de choses. Il existe du coup plusieurs types de divorces. Dans cet article, nous allons nous concentrer sur […]
Divorce

L’essentiel sur les erreurs à éviter avant le divorce

avril 30, 2022 Magali Sanches Commentaires fermés sur L’essentiel sur les erreurs à éviter avant le divorce
Vous êtes arrivés à un niveau de votre vie où le divorce est inévitable. Vous avez essayé de réparer les choses, mais en vain. Votre décision est prise. Néanmoins, le divorce ne sera prononcé que […]
Divorce

Notre guide sur la procédure de divorce

avril 1, 2022 Magali Sanches Commentaires fermés sur Notre guide sur la procédure de divorce
Vous venez de vous rendre compte que votre mariage ne fonctionne plus. C’est pour cette raison que vous envisagez de lancer une procédure de divorce pour y mettre un terme de manière officielle. À travers […]
Divorce

Les étapes d’établissement de la prestation compensatoire lors d’un divorce sans juge

mars 25, 2022 Magali Sanches Commentaires fermés sur Les étapes d’établissement de la prestation compensatoire lors d’un divorce sans juge
La vie de couple est faite des hauts et des bas. Il arrive que certains couples restent soudés pendant les tempêtes, mais d’autres malgré tous leurs efforts n’y parviennent pas.  Malheureusement,  les couples ne résistant […]
Divorce

Quelle est la place du notaire dans la séparation de biens pendant le divorce?

mars 15, 2022 Magali Sanches Commentaires fermés sur Quelle est la place du notaire dans la séparation de biens pendant le divorce?
La séparation de biens pendant un divorce est le partage des biens en deux (2) parties. Elles peuvent être égales ou non. Pour faire un partage équitable et éviter les problèmes à l’avenir, il est […]
Avocat

Quelles questions doit-on poser à son avocat au premier rendez-vous ?

mars 10, 2022 Magali Sanches Commentaires fermés sur Quelles questions doit-on poser à son avocat au premier rendez-vous ?
L’issu d’une procédure de divorce, surtout à l’amiable, dépend d’une bonne préparation. Ainsi, il est primordial de mieux se renseigner auprès de son avocat. Pour ce faire, il faut poser les meilleures questions à celui-ci […]
Divorce

5 choses à savoir sur la convention dans un divorce sans juge

mars 5, 2022 Magali Sanches Commentaires fermés sur 5 choses à savoir sur la convention dans un divorce sans juge
De manière générale, lorsqu’il est question d’un divorce qui n’implique pas l’intervention du juge, sachez que c’est bien sur la convention d’ores et déjà convoyée chez le notaire qui déterminera le déroulement de processus en […]

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  • Article 1107 du code civil et sa loi sur les obligations
  • Prorata temporis : enjeux spécifiques dans le domaine public
  • Article 1107 du code civil : conseils pour les juristes
  • Prorata temporis : enjeux pour les contrats de prévoyance
  • Les différentes procédures pour saisir les prud’hommes

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